menu
SIEHL
Historique
Territoire
Gouvernance
Organigramme
Mode de gestion
L'EAU CHEZ MOI
Informations pratiques
Qualité de l'eau
Tarification - Comprendre ma facture
PUBLICATIONS
Rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
Plaquettes de présentation
Cartes
Règlements
Budget
Comptes rendus de séance
Sécheresse - restrictions
CONTACTS
Contacts
230627 PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL et liste des délibérations
Accueil
/
PUBLICATIONS
/
Comptes rendus de séance
/
230627 PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL et liste des délibérations
27/06/2023
Pièces jointes
file_download
230627 PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL et liste des délibérations.pdf (PDF - 0.97Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : rgpd@adat-doubs.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : 6 rue des Grands Chênes BP40 25800 VALDAHON.
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.